Participations

Calcul des participations

Les participations sont déterminées annuellement selon les résultats financiers du compte de contrats d’assurance vie avec participation et sont définies à l’aide du barème des participations. Celui-ci comprend plusieurs facteurs comme le rendement des placements, qui inclut le taux d’intérêt, les taux de mortalité, les frais et les impôts payés par l’assureur. Les participations ne sont pas garanties et pourraient être différentes de ce qui est indiqué dans les projections financières.

Le rapport d’illustration montre l’évolution des valeurs du contrat de différents scénarios. Le logiciel d'illustration permet d'illustrer 3 scénarios : au taux actuel, au taux réduit (taux actuel moins 1 %, illustré par défaut) et au taux alternatif choisi. Les scénarios alternatifs peuvent être produits au taux actuel -2 %, -1,5 %, -0,5 % et +0,5 %. Le Sommaire des scénarios choisis résume en un clin d’œil les valeurs projetées.

Options de participation

Le preneur doit choisir l’une des options offertes pour disposer des participations accordées à chaque anniversaire de contrat. Le choix de l’option influence grandement l’augmentation de la valeur du contrat.

Options offertes par produit

Produit	Options de participations offertes
Patrimoine bonifié Croissance accélérée	Bonifications d’assurance libérée (BAL) Supplément d’assurance (T1 + BAL) Réduction de la prime annuelle Remise en argent Participations en dépôt
PAR Payable 5 ans	Supplément d’assurance (T1 + BAL) est la seule option offerte lors de la souscription du contrat Après 10 ans, le preneur peut choisir une autre option si le contrat demeure exonéré d’impôt, à l’exception de la réduction de la prime annuelle

Bonifications d’assurance libérée (BAL )

Meilleure option à long terme pour maximiser les valeurs de rachat et le montant payable au décès, tout en ayant accès à des liquidités, au besoin

Les participations sont utilisées pour acheter des bonifications d’assurance libérée (BAL), soit des montants d’assurance vie permanente à prime unique qui s’ajoutent au montant d’assurance de base
Comme les participations sont accordées sur le montant total d’assurance, dès la deuxième année, les BAL génèrent des participations additionnelles
Le montant payable au décès et la valeur de rachat croissent
La valeur de rachat totale, qui demeure au contrat, procure un avantage fiscal supplémentaire, car elle croît libre d’impôt

Supplément d’assurance (T1 + BAL)

Option avantageuse pour bénéficier d’un montant payable au décès plus élevé avec une assurance temporaire (T1) qui sera graduellement remplacée par une assurance permanente (BAL)

Le contrat est composé d’une assurance permanente de base et d’un supplément d’assurance renouvelable annuellement.
Le montant du supplément d’assurance dépend, entre autres, du montant d’assurance de base, de l’âge, du sexe, de la catégorie de taux et de la durée de paiement des primes
Le supplément d’assurance peut être garanti 10 ans ou à vie, selon le produit choisi. Cette durée est déterminée lors de la souscription
Les participations accordées sont d’abord utilisées pour acheter un montant d’assurance T1 et l’excédent est utilisé pour obtenir des bonifications d’assurance libérées
Lorsque l’achat d’assurance T1 n’est plus nécessaire pour combler le supplément d’assurance, toutes les participations servent à acheter des BAL qui augmentent le montant payable au décès. Au fil du temps, le supplément d’assurance est composé uniquement de BAL
L’assurance T1 peut être transformable en produit d’assurance vie permanente admissible si les conditions suivantes sont respectées :
- Le contrat est émis depuis 7 ans ou moins ou 10 ans et plus pour le produit PAR payable 5 ans
- Le montant d’assurance de la protection permanente n’excède pas le montant d’assurance T1 en vigueur
- La protection permanente ne prévoit pas d’indexation du montant d’assurance ou du remboursement des primes au décès
- L’assuré est âgé de moins de 70 ans
- Le test d’exonération d’impôt est respecté
- La prime est calculée selon le tarif en vigueur à l’anniversaire le plus proche
- La protection permanente prend effet à la date de réception de la demande au siège social
- Le supplément d’assurance est réduit du montant de l’assurance T1 transformée en protection permanente. Puis, l’option de participation est automatiquement changée pour BAL

Réduction de la prime annuelle

Les participations sont utilisées pour réduire la prime annuelle
Si les participations ne sont pas suffisantes pour payer entièrement la prime, le client doit assumer la différence. Si elles sont plus élevées que la prime, l’excédent est remis par chèque au client et peut être imposable
Le montant payable au décès demeure constant au fil des ans

Remise en argent

Les participations annuelles sont versées par chèque au client et peuvent être imposables
Le montant payable au décès demeure constant au fil des ans

Participations en dépôt

Les participations accordées sont déposées dans un compte d’épargne géré par Desjardins Assurances. Au décès, les participations accumulées dans le compte s’ajoutent au montant payable au décès et sont versées libres d’impôt
Les participations accordées peuvent être imposables.
Le compte génère des intérêts imposables crédités une fois l’an
Le preneur peut faire des retraits de ce compte en tout temps
Cette option permet d’augmenter la valeur de rachat et le montant payable au décès

Modifications des options de participation

Croissance accélérée ou Patrimoine bonifiée

Le preneur peut changer d’option en tout temps, si le contrat demeure exonéré d’impôt. Le sens des flèches indique les changements possibles.

PAR Payable 5 ans

Le Supplément d’assurance est la seule option offerte lors de la souscription du contrat. Le preneur peut changer d’option de participation après 10 ans, si le contrat demeure exonéré d’impôt. Le sens des flèches indique les changements possibles.